L’explosion qui a dévasté le port de Beyrouth en août dernier est encore dans tous les esprits. Nos conseillers parlementaires semblent en tout cas vouloir absolument tirer la leçon de ce drame qui a fait 204 morts et plus de 6.500 blessés, commente le quotidien Akhbar Al Yaoum dans son édition du jeudi 3 décembre. Et c’est dans le cadre de l’examen du projet de la loi de finances 2021 que les conseillers parlementaires ont fait référence au port de la capitale libanaise dont une grande parti a été rasée par l’explosion de 2.700 tonnes de nitrate d’ammonium abandonné pendant des années dans un hangar.
Les conseilleurs ont donc présenté un amendement au PLF21 qui porte, plus précisément, sur l’article 106 du code des douanes et des impôts indirects relatif aux marchandises abandonnées en douanes. Selon la proposition d’amendement présentée par les conseillers, les marchandises en question doivent être enlevées dans un délai maximum d’une semaine renouvelable une seule fois. Et ce renouvellement ne peut être concédé que sous des conditions bien précises. Il s’agit bien sûr de marchandises présentant un danger potentiel ou réel pour la sécurité des citoyens.
D’après le quotidien qui cite les auteurs de cet amendement, c’est au gouvernement d’arrêter la liste des marchandises qui peuvent justement constituer un danger pour la sécurité des citoyens. Les groupes de la majorité à la deuxième Chambre qui ont déposé cet amendement ont précisé que leur initiative avait pour objectif de mettre en place un cadre juridique permettant de renforcer les mesures de prévention et de sécurité dans les ports du Royaume. L’idée de cet amendement, indiquent-ils, leur est venue après avoir constaté l’ampleur des dégâts qu’a causés l’explosion du port de Beyrouth.
Par ailleurs, souligne Akhbar Al Yaoum, l’article objet de cet amendement considère comme abandonnées en douane les marchandises qui n’ont pas fait l’objet d’une déclaration en détail dans le délai fixé par la loi. Peuvent entrer également dans cette catégorie, les marchandises pour lesquelles une déclaration en détail a été déposée et qui, sans faire l’objet d’un litige avec l’administration, n’ont pas été enlevées dans un délai d’un mois à compter de la date d’enregistrement de ladite déclaration et pour lesquelles les droits et taxes n’ont pas été payés ou garantis dans les conditions fixées le code des douanes.
