Tous les articles correspondant à #faux documents

L’obligation d’appliquer la TVA à la source aux fournisseurs dépourvus de certificat fiscal a permis à la Direction générale des impôts d’identifier 80 suspects impliqués dans un trafic de factures fictives dépassant 20 millions de dirhams. Les dossiers seront transmis à la justice, tandis que les contrôleurs poursuivent leurs investigations pour assainir les circuits de facturation. Cet article est une revue de presse tirée du quotidien Assabah.

La Direction générale des impôts a lancé une campagne d’ampleur contre les factures fictives, en coordination avec les services de sécurité. Plusieurs réseaux spécialisés dans la création de sociétés écrans ont été démantelés, des centaines de fausses factures saisies et près de 300 personnes poursuivies, dans un effort destiné à endiguer des pertes fiscales se chiffrant en milliards de dirhams. Cet article est une revue de presse tirée du quotidien Al Akhbar.

À Salé, une enquête policière a mis au jour un vaste réseau de corruption impliquant des fonctionnaires et des auxiliaires d’autorité accusés d’avoir délivré, contre rémunération, de faux certificats de résidence. Cet article est une revue de presse tirée du quotidien Al Akhbar.

Le ministère de la Culture a lancé un appel d’offres pour la réalisation d’une étude juridique devant déboucher sur un avant-projet de loi contre le faux et la fraude artistique. L’ouverture des plis est prévue le 20 octobre. Le chantier s’inscrit dans un partenariat avec la Fondation nationale des musées, après une série de concertations entamées en 2024 avec le ministère public.

Des syndicalistes au sein de l’OCP siègeront le 30 septembre dans le box des accusés du tribunal de Khouribga. Ils sont accusés d’allégations mensongères et de faux témoignage contre un autre syndicaliste. Les détails dans cette revue de presse, tirée du quotidien Assabah.

Deux plaintes ont révélé un vaste réseau de détournement de devises et de contrebande d’équipements de pêche interdits, sous couvert de contrats de maintenance de bateaux et navires de pêche à l’étranger. Cet article est une revue de presse tirée du quotidien Assabah.

L’enquête a révélé l’utilisation de certificats médicaux falsifiés signés au nom d’une médecin de Casablanca, permettant aux trafiquants d’acheter illégalement d’importantes quantités de stupéfiants en pharmacie. Quatre individus, dont un baron de la drogue, ont été arrêtés et placés en détention provisoire. Cet article est une revue de presse tirée du quotidien Assabah.

Un faussaire multirécidiviste, connu pour ses campagnes de diffamation et ses faux mandats exhibés sur les réseaux sociaux, vient d’être condamné à trois ans de prison ferme par la Cour d’appel d’Oujda. Détournant cachets officiels et titres frauduleux, il se présentait comme représentant d’une association fictive, semant le trouble jusqu’au cœur de l’appareil judiciaire. Cet article est une revue de presse tirée du quotidien Assabah.

Certaines des armes saisies lors d’une opération menée par les services de sécurité espagnols dans la région de Jaén auraient été fabriquées dans des ateliers clandestins à Melilla. Elles étaient destinées à des gangs criminels également impliqués dans le trafic de migrants. C’est ce que rapporte une revue de presse tirée du quotidien Assabah.