Tous les articles correspondant à #notaire

Un notaire de Kénitra rejoindra dès septembre le box des accusés de la chambre criminelle de la Cour d’appel de Rabat chargée des crimes financiers. Le mis en cause est accusé d’escroquerie par la commune urbaine de Kénitra, deux institutions bancaires et une compagnie d’assurance, rapporte le quotidien Assabah, dont est tirée cette revue de presse.

La fille adoptive de la défunte propriétaire du foncier spolié vient de faire de nouvelles révélations lors de l’audience de vendredi dernier. Elle a tout mis sur le dos du promoteur immobilier, du notaire et de l’intermédiaire, tous en détention. Une revue de presse du quotidien Assabah.

Le dispositif concerne également l’acquisition de logements via le contrat Mourabaha, une formule d’achat privilégiée par les partisans du financement participatif. Cet article est une revue de presse tirée du quotidien L’Economiste.

Une notaire exerçant à Temara aurait mis la main sur d’importantes sommes d’argent appartenant à des clients du groupe Al Omrane avant de s’évaporer dans la nature. La mise en cause aurait quitté le territoire national à destination de l’Espagne. Une revue de presse d’Assabah.

Un notaire vient d’être condamné à deux ans de prison ferme après avoir failli à sa mission dans le cadre d’une opération immobilière à Fès. Cette revue de presse est tirée d’un article d’Assabah.

Le notaire et le directeur commercial d’une grande compagnie immobilière, accusés d’escroquerie, ont également été condamnés à verser un total de 115 millions de dirhams aux victimes et à la compagnie. Une revue de presse du quotidien Assabah.

A Fès, un célèbre notaire est poursuivi pour dilapidation et détournement de fonds suite à une plainte déposée par l’Office national de l’électricité et de l’eau (ONEE). Cet article est une revue de presse tirée du quotidien Al Akhbar.

Le gouvernement vient de reporter l’approbation du projet de décret qui a trait à l’aide au logement, qui vise à déterminer différentes formes d’aide au logement, ainsi que les modalités de leur attribution aux acquéreurs. Une revue de presse d’Al Ahdath Al Maghribia.

Un jeune notaire vient d’être arrêté à Marrakech après des plaintes de ses clients qui l’accusent de détournement de fonds. Il aurait dépensé l’argent dans des clubs de nuit et des casinos. Cette revue de presse est tirée d’un article d’Assabah.