Laâyoune: inauguration par Abdellatif Ouahbi du tribunal de première instance

Le bâtiment du tribunal de première instance de Laâyoune. (H. Yara / Le360)

Le 23/07/2024 à 10h03

VidéoLe ministre de la Justice, Abdellatif Ouahbi, a procédé, le lundi 22 juillet, à l’inauguration du tribunal de première instance de Laâyoune après sa reconstruction. Les images.

Accompagné de Mohamed Abdennabaoui, président délégué du Conseil supérieur du pouvoir judiciaire, d’El Hassan Daki, procureur général du Roi près la Cour de cassation, président du ministère public, et de Abdeslam Bekrate, wali de la région de Laâyoune Sakia-El Hamra, gouverneur de la province de Laâyoune, le ministre de la Justice Abdellatif Ouahbi a visité les différentes dépendances de cette structure judiciaire qui s’étend sur une superficie totale estimée à 8.764 mètres carrés (m2), dont 8.234 m2 couverts, dont l’édification a nécessité une enveloppe globale de plus de 68 millions de dirhams (MDH).

Le bâtiment du tribunal de première instance se compose d’un sous-sol, d’un rez-de-chaussée et de deux étages comprenant notamment quatre salles d’audience, 85 bureaux, des espaces de détention, des salles d’archives et une cellule de prise en charge des femmes et enfants victimes de violences. Il comprend également des bureaux «front office» et des bureaux pour les responsables judiciaires et administratifs, en plus des espaces sociaux pour le personnel.

Dans une déclaration aux médias, le ministre a souligné que l’inauguration de cette nouvelle juridiction s’inscrit dans le sillage de la mise à niveau des infrastructures au niveau des circonscriptions judiciaires, en particulier dans les provinces du sud du Royaume. Il a également fait savoir que Laâyoune sera dotée d’un tribunal de commerce et d’un tribunal administratif, qui seront opérationnels dans les deux prochaines années.

À cette occasion, des explications ont été fournies au ministre et à la délégation l’accompagnant sur cette nouvelle institution judiciaire, qui a été dotée d’un système d’autoproduction de l’énergie électrique via des panneaux photovoltaïques.

De même, la délégation a suivi des explications portant sur la mise en place d’un tribunal de commerce et un tribunal administratif à Laâyoune, mobilisant une enveloppe budgétaire de plus de 32,90 MDH. S’étendant sur une superficie de 5.685 m2 (dont 4.174 m2 couverts), ces bâtiments seront composés d’un sous-sol, d’un rez-de-chaussée et de deux étages comprenant notamment des salles d’audience, des espaces de détention, des bureaux, des salles d’archives et d’autres dépendances.

De nouveaux projets dans le pipe

Le ministre et la délégation l’accompagnant ont aussi passé en revue plusieurs projets au niveau de la circonscription judiciaire de Laâyoune. Il s’agit notamment de la mise à niveau du centre judiciaire devant abriter le tribunal de première instance de Boujdour (pour un coût de 5 MDH), et de la première tranche de la Cour d’appel (1,58 MDH).

La construction d’un tribunal de première instance à Boujdour et des sièges des sous-directions provinciales auprès des Cours d’appel à Dakhla et à Laâyoune, ainsi que la mise en place d’un centre judiciaire à Bir Gandouz, sont également en phase d’étude.

Le ministre et la délégation l’accompagnant ont enfin pris connaissance des conditions d’accueil des justiciables et des usagers au niveau de cette structure judiciaire, et ont assisté à une audience à distance se rapportant à une affaire délictuelle, et ce dans le cadre de la dématérialisation de la justice et la garantie du procès équitable.

Par Hamdi Yara avec MAP
Le 23/07/2024 à 10h03