Tous les articles correspondant à #Conservation foncière

L’Agence nationale de la conservation foncière, du cadastre et de la cartographie a lancé un nouveau service numérique permettant aux citoyens de télécharger directement en ligne les certificats de propriété relatifs à leurs biens, sans avoir besoin de se déplacer vers les bureaux administratifs. Cette initiative s’inscrit dans le cadre des efforts de numérisation et de simplification des procédures, tout en garantissant la sécurité et la protection des données personnelles des citoyens. Voici comment ça marche.

Dans le cadre de la poursuite de la mise en œuvre du chantier de la transformation numérique, l’Agence nationale de la conservation foncière, du cadastre et de la cartographie a renforcé ses services électroniques en lançant le service Mohafadati, qui permet aux citoyens de consulter et suivre leurs titre fonciers, instantanément et gratuitement. La démarche vise à simplifier les procédures administratives, à limiter les déplacements et à améliorer la qualité des services rendus aux usagers. Voici comment ça marche.

L’opération de bornage et d’enregistrement du domaine public maritime et des infrastructures routières et des autoroutes se poursuit à l’échelle nationale. Les détails dans cette revue de presse qui provient du quotidien Al Ahdath Al Maghribia.

À partir du 14 avril 2025, l’ANCFCC impose le paiement électronique pour les frais de conservation immobilière, afin de renforcer la transparence et l’efficacité des transactions. Cette mesure s’inscrit dans un processus global de digitalisation et de lutte contre la fraude foncière, avec un impact direct sur les usagers et les recettes publiques. Une revue de presse tirée du quotidien Les Inspirations Eco.

Aucun acte portant transfert de propriété immobilière, soumis obligatoirement à la formalité de l’enregistrement, ne sera accepté par les conservateurs s’il n’a pas été préalablement enregistré auprès de la Direction générale des impôts. Cet article est une revue de presse tirée du quotidien L’Économiste.

Tenu ce mercredi 25 décembre, le Conseil d’administration de l’Agence nationale de la conservation foncière, du cadastre et de la cartographie (ANCFCC) a été l’occasion de dresser le bilan de l’agence. En prime, 373.000 nouveaux titres fonciers établis, 1,1 million d’hectares immatriculés, une technicité et une digitalisation renforcées, ainsi qu’une contribution financière d’environ 6 milliards de dirhams au budget de l’État.

Ayant établi 462.509 titres fonciers en 2023 et couvert une superficie de 1.109.234 hectares par l’immatriculation foncière, l’Agence nationale de la conservation foncière, du cadastre et de la cartographie (ANCFCC) a réalisé un chiffre d’affaires de 8,47 milliards de dirhams, tout en versant 5 milliards de dirhams à l’État. Une revue de presse tirée de Challenge.

À travers l’Agence nationale de la conservation foncière, du cadastre et de la cartographie, le Maroc a lancé un vaste programme pour généraliser le système d’immatriculation foncière. Les terrains titrés sont plus cotés sur le marché et les investisseurs y recourent en priorité. Cet article est une revue de presse tirée de Finances News.

Une convention vient d’être signée entre l’ANCFCC et le département de la Justice. L’Agence ouvre un espace dédié au ministère sur son portail, à partir duquel il peut accéder à une large palette de services. Une revue de presse du quotidien Assabah.