La nouvelle circulaire de l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) fait suite à la publication, au début du mois de juillet dernier, d’un décret modifiant les dispositions des articles 125 et 132 du Code des douanes et impôts indirects.
Concrètement, cette modification élargit le bénéfice du régime de l’admission temporaire aux objets et œuvres d’art, de collection et d’antiquité destinés à être présentés dans une exposition, à but non lucratif, organisée par les organismes et institutions spécialisés.
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La durée de séjour sous le régime de l’admission temporaire des objets précités est fixée à deux années, est-il précisé. Le ministre des Finances, ou le directeur général de l’ADII délégué par lui, peuvent autoriser la prorogation du délai de l’admission temporaire de ces objets, sans que celle-ci excède le double dudit délai.
À noter enfin que ces nouvelles dispositions ne s’appliquent pas aux marchandises destinées à être présentées ou utilisées dans une exposition, une foire, un congrès ou une manifestation similaire, souligne la circulaire de la Douane.
