Le Maroc, réalisant près de 63,2% de son commerce extérieur avec l’Europe, dont 86,5% avec l’Union européenne, considère le cumul diagonal des règles d’origine comme un enjeu majeur, notamment à long terme pour certains secteurs clés, comme l’industrie textile-habillement.
Ce réaménagement, écrit le quotidien Les Inspirations Eco dans son édition 19 février, représente une réelle opportunité, à condition de développer un sourcing local solide. Pourtant, malgré l’optimisme suscité par les accords de libre-échange, notamment celui avec la Turquie, qui devait dynamiser le secteur, les résultats restent en deçà des attentes, avec une baisse de 8% des importations en 2023.
«L’espace paneuro-méditerranéen, un marché vaste qui inclut l’UE, la Turquie, les pays de l’AELE et les signataires de la Déclaration de Barcelone, vise à renforcer l’intégration économique régionale grâce aux échanges commerciaux», lit-on. Le principe du cumul diagonal des règles d’origine permet ainsi aux produits bénéficiant de règles d’origine identiques dans plusieurs pays partenaires de circuler avec des droits de douane réduits ou nuls. Dès le 1er janvier 2025, ce mécanisme facilitera les échanges entre les membres de cette zone économique, tout en imposant des transformations substantielles des produits pour garantir leur origine préférentielle.
Dans ce contexte, un produit transformé dans un pays de la zone peut acquérir l’origine préférentielle de ce pays pour être exporté vers un autre pays de la zone, à condition que la transformation respecte les critères définis par le protocole d’origine, explique Les Inspirations Eco. Cependant, la «géométrie variable» de ce système signifie que tous les pays de la zone ne sont pas encore soumis aux mêmes règles d’origine paneuro-méditerranéennes, rendant le mécanisme parfois complexe à appliquer.
Prenons l’exemple d’un tissu européen importé par une entreprise marocaine pour confectionner des costumes. Si la doublure, fabriquée en Norvège à partir de fibres synthétiques, est transformée au Maroc, les costumes acquièrent une origine marocaine. Ils peuvent alors être exportés vers d’autres pays de la zone paneuropéenne où le cumul est applicable. Mais si aucune règle d’origine paneuro-méditerranéenne n’existe entre le Maroc et la Norvège, la doublure norvégienne ne sera pas considérée comme originaire, et les costumes perdront leur origine préférentielle.
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