La CNOPS a décidé d'autoriser les centres d’oncologie et les cliniques privées à faire bénéficier les assurés atteints d’une affection de longue durée et coûteuse des protocoles thérapeutiques de chimiothérapie et de plusieurs médicaments coûteux, admis au tiers payant, sans demander une procédure de prise en charge préalable de ses affiliés.
Ainsi, ces établissements sont admis à facturer directement leurs prestations à la CNOPS, sans l’accord préalable de son contrôle médical.
Cette mesure permettra aux assurés d’accéder rapidement aux prestations de l'AMO et de bénéficier des soins nécessaires à leur état de santé, suivant des démarches simplifiées, souligne la CNOPS dans un communiqué.
La Caisse organisera le contrôle médical a posteriori des dossiers d’oncologie, conformément aux conditions arrêtées par la loi 65-00 portant code de la couverture médicale de base.
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Par ailleurs, la CNOPS autorisera également les établissements de soins, y compris les cliniques privées, à dispenser leurs prestations dans les domaines de la cardiologie, de la chirurgie vasculaire, de la neurochirurgie, de l'ophtalmologie, de l'ORL, et de la chirurgie d’une manière générale, sans demander l’accord préalable du contrôle médical de la CNOPS pour tous les cas admis en urgence.
Dans le même sillage de la simplification des procédures de l’AMO, la CNOPS permettra à ses assurés un accès direct aux prestations dispensées par les cliniques privées admises en mode tiers payant, et de surseoir provisoirement à la procédure de demande de prise en charge pour toutes les prestations rendues par ces établissements, à l'exception des accouchements par voie césarienne.
Cette mesure prend effet du 12 août au 15 septembre 2020, période au cours de laquelle la CNOPS effectuera le contrôle médical a posteriori de ces prestations au tiers payant, conformément à la réglementation en vigueur, conclut le communiqué.
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