Vous avez prévu de naviguer sur les eaux marocaines avec votre bateau de plaisance? Bon choix! Mais avant de larguer les amarres, il y a quelques formalités douanières à connaître. Il faut savoir, tout d’abord, que les bateaux de plaisance sont admis sous le régime de l’admission temporaire.
Dès votre arrivée au Maroc, et idéalement dans les 24 heures qui suivent, présentez-vous donc au bureau douanier du premier port d’entrée. Votre bateau sera alors enregistré sur le système informatique de l’Administration et vous recevrez un document d’Admission temporaire (AT).
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Chaque fois que vous entrez dans un port marocain, vous devrez fournir une série de documents. Il s’agit notamment d’un certificat de nationalité, du titre de propriété du bateau, de la procuration ou contrat de location si vous n’êtes pas le propriétaire, de la liste des passagers et celle des provisions à bord, du certificat de navigabilité et de celui d’enregistrement délivré par les autorités étrangères.
Pendant combien de temps un bateau de plaisance peut séjourner dans un port marocain sous le régime de l’Admission temporaire?
La durée d’admission de votre bateau dépend du lieu où vous avez effectué les formalités douanières. Il s’agit de 18 mois si ces dernières ont été réalisées dans un port de plaisance, et de 6 mois, dans les autres cas, avec droit à prorogation de ce délai jusqu’à 18 mois après accostage pour un séjour prolongé dans un des ports de plaisance. Il en est ainsi des bateaux importés par voie de route dont l’acheminement jusqu’au port de plaisance s’effectue sous couvert du document d’admission temporaire délivré par le bureau d’entrée.
Comment s’effectue l’approvisionnement en carburant des bateaux de plaisance accostant dans des ports marocains?
L’approvisionnement des bateaux de plaisance en carburant, vivres et provisions de bord s’effectue sous le régime du droit commun (paiement des droits et taxes applicables en régime de droit commun).
Un bateau de plaisance placé sous le régime de l’Admission temporaire peut-il être prêté à un tiers?
Tout bateau admis temporairement ne peut avoir d’autres utilisations que l’usage strictement personnel par l’importateur titulaire du document d’admission temporaire. Ainsi, le prêt, la location ou toute autre utilisation dans un but lucratif d’un navire de plaisance étranger, ne peuvent être effectués que sur autorisation de l’administration des douanes.
Quelles sont les formalités douanières à effectuer lors de l’exportation d’un bateau de plaisance?
Au moment de quitter le Maroc, rendez-vous au bureau douanier avec le document d’AT pour régulariser la situation douanière de votre bateau. Le document d’admission temporaire, une fois annoté, vous sera remis pour constituer, le cas échéant, la preuve de régularisation de la situation douanière de votre bateau.
