Tous les articles correspondant à #cour constitutionnelle

Les dirigeants du RNI ont convoqué les élus du parti à une réunion d’urgence qui aura lieu ce mardi 27 août au siège du parti pour soutenir le candidat aux élections partielles dans la circonscription de l’Océan. Plusieurs élus s’opposent à la candidature de Saad Benmbarek qui semble être le favori de la direction du RNI. Cet article est tiré d’une revue de presse d’Assabah.

La Cour constitutionnelle vient d’approuver le rajout de plusieurs organes s’activant dans le domaine de la protection sociale et de la santé à la liste des établissements publics stratégiques dont les responsables sont nommés en Conseil des ministres. Une revue de presse d’Al Ahdath Al Maghribia.

Les juges constitutionnels ont décidé que, même s’ils sont poursuivis dans des affaires en justice pour corruption, les parlementaires ne doivent pas être privés de leur droit d’accéder à des fonctions de responsabilité au sein de la Chambre. Une revue de presse tirée du quotidien Al Akhbar.

Les décisions de la Cour constitutionnelle continuent de faire des «dégâts» au sein des groupes parlementaires. Le 7 août, cette juridiction a déchu de son mandat de député Abdessamad Khanani, élu sous les couleurs du Parti du progrès et du socialisme (PPS) à Khouribga.

Face à la forte polémique au sujet du projet de loi de procédure civile, le président de la Chambre des représentants, Rachid Talbi Alami, et certains avocats comme Zaina Idhali, députée du RNI (majorité) veulent soumettre le texte une fois validé par le Parlement à l’avis de la Cour constitutionnelle pour qu’elle se prononce si la loi est conforme ou pas à la Constitution de 2011.

Les élections partielles qui se dérouleront, en septembre, dans la circonscription de l’Océan, à Rabat, s’annoncent très rudes. Mais elles le sont déjà au sein du RNI, où la base et les conseillers communaux de Rabat rejettent la candidature du coordinateur régional du parti, Saad Benmbarek. Cet article est tiré d’une revue de presse d’Al Akhbar.

Faut-il craindre une division parmi les élus RNIstes à Rabat à l’occasion d’un futur scrutin législatif partiel autour d’un siège de la circonscription de l’Océan? C’est ce que laisse entendre le quotidien Al Akhbar, dont est tirée cette revue de presse.

La Chambre des représentants a adopté, ce mardi 16 juillet, à une écrasante majorité, la proposition de loi relative à l’amendement du règlement intérieur, dont une partie inclut une charte de l’éthique. Les députés, toutes tendances confondues, ont salué ce texte destiné à faire respecter les valeurs déontologiques et morales au sein de l’hémicycle.

A l’occasion du prochain scrutin partiel dans la circonscription de Rabat-Océan, l’ancien ministre de la Justice, Mohamed Aujjar, tenterait de remplacer Abderrahim Ouaslam, député sortant révoqué par la Cour constitutionnelle. Une revue de presse du quotidien Al Akhbar.