Tous les articles correspondant à #spoliation immobilière

Ils s’appellent Diabagaté, Traoré, Amon, Aubin...ils se disent tous victimes de duperies lors de l’acquisition d’un bien foncier à Abidjan. Il aura fallu un cri de détresse posté sur les réseaux sociaux par l’une de ces personnes pour que les autorités réagissent et trouvent une issue heureuse au litige. La loi a pourtant été réformée pour l’adapter aux réalités du terrain, mais rien n’y fait.

Un rapport de l’Inspection générale de l’administration territoriale (IGAT) vient de révéler que des parlementaires, des présidents de communes, des vice-présidents et des élus seraient impliqués dans des affaires de spoliation de terrains appartenant à l’État, au domaine forestier et au ministère de l’Intérieur (terres collectives). Tous les détails dans cette revue de presse tirée du quotidien Assabah.

Plus de 90 ans de réclusion criminelle: tel est le total des peines prononcées par la Chambre criminelle de première instance de la Cour d’appel de Fès, chargée des crimes financiers, à l’encontre des membres d’un réseau criminel spécialisé dans la spoliation immobilière. Les détails dans cette revue de presse tirée du quotidien Al Ahdath Al Maghribia.

Le promoteur immobilier Abdallah Boudrika se retrouve de nouveau dans le box des accusés pour une autre affaire de spoliation immobilière, faux et usage de faux et falsification de documents officiels relatifs à une propriété foncière à Bouskoura. Le procès de cette affaire a débuté juste après sa condamnation à six ans de prison ferme pour une autre fraude immobilière. Une revue de presse d’Assabah.

Tôt dans la matinée du samedi 14 décembre, la Cour d’appel de Casablanca a prononcé un total de 24 ans de prison à l’encontre de six accusés dans l’affaire de spoliation immobilière impliquant le promoteur immobilier Abdallah Boudrika. Une revue de presse tirée d’Assabah.

Un avocat et un homme d’affaires, ainsi que trois autres accusés, ont été placés, mardi 5 novembre, en détention préventive sur décision du juge d’instruction près la Cour d’appel de Settat. Les trois accusés sont poursuivis pour falsification de documents officiels, et pour des faits de spoliation de biens immobiliers. Une revue de presse tirée d’Assabah.

La Brigade nationale de la police judiciaire mène une enquête sur un Marocain résidant en Europe dont le nom est cité, parmi d’autres, dans des plaintes pour des affaires de spoliation immobilière. Cet article est une revue de presse tirée du quotidien Assabah.

Le président de la commune de Kariat Ben Aouda dans la province de Kenitra, ses deux adjoints ainsi que des avocats et des fonctionnaires sont impliqués dans une affaire d’escroquerie et de falsification de documents dans le but de spolier des terres appartenant à des communautés soulaliyates. Une revue de presse tirée d’Al Akhbar.

Les éléments de la gendarmerie de Médiouna ont arrêté le chef d’une bande composée de quatre membres qui se sont spécialisés dans la falsification des documents. Une revue de presse tirée d’Assabah.