Tous les articles correspondant à #Tribunal

Entamée ce mardi 10 septembre 2024, une nouvelle grève, notamment lancée par les greffiers des tribunaux de justice du Royaume, se tient sur trois jours consécutifs. Ces fonctionnaires du ministère de la Justice dénoncent le refus qui leur a été opposé à une marche que leurs représentations syndicales voulaient organiser, de même que le traitement, jugé «mou», qui a été réservé par le gouvernement à leurs doléances. Une revue de presse d’Al Ahdath Al Maghribia.

Acquitté en première instance, l’islamologue Tariq Ramadan a été condamné en appel par la justice suisse pour «viol et contrainte sexuelle» à trois ans de prison, dont un an ferme.

La loi n° 43.22 relative aux peines alternatives est entrée en vigueur après sa publication dans le Bulletin officiel (n°7328), datant du 22 août 2024. Cette loi vise à élargir le cercle des bénéficiaires des peines alternatives, tout en excluant les crimes graves et les récidivistes. Une revue de presse tirée d’Al Ahdath Al Maghribia.

Au tribunal de la famille de Salé, un homme a tenté d’égorger son épouse devant les juges. La Cour d’appel de Rabat l’a condamné à 20 ans de prison. Une revue de presse du quotidien Al Akhbar.

La Fédération nationale du secteur de la justice a annoncé une grève nationale de six jours dans les différents tribunaux, centres judiciaires, sous-directions et centres d’archivage du Royaume.

JO de Paris: le Maroc écrase l’Egypte et s’adjuge la médaille de bronze de football, une première; Rabat: la vidéo d’un père de famille harcelé sur la plage parce qu’il porte un maillot du MAS indigne les internautes; Paris: décès de Issa Hayatou, président de la CAF pendant près de trois décennies; Fès: 5 ans de prison pour le directeur d’une école de Aïn Chkef accusé de harcèlement sur une jeune fille. Round-up.

Les dossiers de dizaines de présidents et de vice-présidents de communes, qui ont été suspendus de leurs fonctions par les gouverneurs, ont été déférés devant les tribunaux administratifs. Ils sont accusés de diverses violations dans la gestion de leurs communes, notamment dans la région de Casablanca-Settat. Cet article est une revue de presse tirée du quotidien Al Ahdath Al Maghribia.

Du 6 au 8 août, les greffiers seront en grève pour dénoncer le comportement du gouvernement à l’égard les des leurs doléances. Cet article est une revue de presse tirée du quotidien Assabah.